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Création du cadre permanent de dialogue : Le gouvernement consacre le texte de l’APG
L'Union #148 du 18 Oct. 2008

La position plus que floue du CAR
L’application intégrale du point 5.1 de l’Accord politique global (APG), tant dans son esprit que dans sa lettre, était devenue le point de discorde dans toutes les discussions entre les politiques togolais. Les partis de l’opposition ne manquent l’occasion de revendiquer le «trophée de guerre». Au point de tenter de convaincre de ce que le parti au pouvoir joue la mauvaise foi en dénaturant la dénomination de l’instrument créé de commun accord le 20 août 2006. L’argument était simple et unique : point 5.1 : «Les Parties prenantes au Dialogue conviennent de la création d’un cadre permanent de dialogue et de concertation sur les sujets d’intérêt national. Le Gouvernement d’Union Nationale fixera les missions, la composition et les modalités de fonctionnement de cette structure». Le ministre Pascal Bodjona de l’administration territoriale n’a pas pu ramener ses adversaires dans sa barque. Lui qui a toujours soutenu que le cadre en question ne peut uniquement contenir trois délégués représentant les trois partis du parlement. Finalement, on peut dire que sa position a pu convaincre tout le gouvernement. Même si l’Exécutif s’est ravisé. «…dans le cadre de la mise en œuvre du point 5.1 de l’Accord Politique Global (APG), le gouvernement d’Union Nationale avait créé le 14 mai 2007 le Conseil national de concertation et de dialogue politique qui devrait  servir de cadre de dialogue permanent entre Togolais. Ce conseil qui devrait connaître de toutes les questions d’intérêt national n’était composé que des partis représentés à l’Assemblée nationale. D’autre part,  l’accord politique global (APG) parlait de Cadre Permanent de Dialogue et de concertation Nationale et non  de conseil national de concertation et de dialogue politique. Devant cette situation, il était devenu urgent de revenir à la lettre et à l’esprit de l’APG en mettant en place un Cadre permanent de dialogue et de concertation devant connaître de toutes les questions d’intérêt national et non seulement des questions politiques», précise le texte rendu public. Et d’ajouter : «…n’ y admettre que les partis représentés à l’Assemblée nationale aurait exclu beaucoup de Togolais qui pourraient y apporter des contributions au dialogue. En raison de ces considérations, le cadre permanent de dialogue et de concertation regroupe, outre les partis politiques représentés à l’assemblée nationale, les partis ayant obtenu 5% de suffrages aux dernières élections législatives et des personnalités désignées par le président de la République. Les partis politiques légalement constitués non représentés au sein du cadre permanent de dialogue et de concertation peuvent, par écrit, le saisir de tout sujet qu’ils jugent d’intérêt national». Le cadre permanent de dialogue et de concertation peut consulter, en cas de besoin, toutes personnes physique ou morale parmi lesquelles des personnalités, les principales confessions religieuses (catholique, protestante, musulmane), la chefferie traditionnelle et les associations représentatives de la société civile, sur certains sujets d’intérêt national.

Et revoici la routine !

Le contraire aurait peut-être surpris. Dans les colonnes du confrère «Le Changement», Jean-Pierre Fabre de l’UFC bondit et voit en surface que la démarche du gouvernement «pose un autre problème». Sans jamais dévoiler la nature du problème. Simplement, il ajoute qu’avant des analyses en profondeur, il faut respecter l’esprit et la lettre de l’APG et tenir compte des résultats des élections législatives de 2007. Ce qui ne souffre pas de polémiques en analysant la marche arrière du gouvernement. Pis est, le secrétaire de l’UFC tente de confondre les sujets d’intérêt national (formule de l’APG) aux seules questions politiques. C’est ainsi remettre une position du pouvoir longtemps combattue. Au demeurant, on peut trouver une circonstance atténuante à la position inchangée des affidés de Gilchrist Olympio qui ont toujours crié que le problème togolais ne trouve sa solution que dans un arrangement politique.

Par contre, il y a du mal à suivre l’avocat de Kouvé. Celui qui cosignait le décret du 14 mai 2007 trouve que «l’APG n’a pas prévu un cadre permanent à mettre en place par le gouvernement postélectoral». Il ajoute : «s’agissant du cadre permanent, l’APG a dit que ce cadre doit être créé par le gouvernement d’union nationale. C’est à cause de cela que j’avais dit qu’il faut qu’on le fasse avant la fin du gouvernement d’union nationale sinon on ne peut plus le faire après…». Est-ce à dire que tout ce qui n’a pu être fait par le gouvernement Agboyibo, alors qu’il devait le faire, doit être rangé en pertes et profits ? Quid des conditions d’une implication plus forte de la Diaspora togolaise à l’œuvre de construction nationale ? Le hic, c’est qu’avec la venue du commissaire Louis Michel, le même groupe parlementaire CAR n’a pas manqué d’appeler à tue-tête à la création rapide du cadre permanent de dialogue et de concertation. D’aucuns répondront que c’est la démocratie à la togolaise, il faut faire avec.

Financement public des partis politiques : Répondre aux conditions légales à partir de 2009
Resté une promesse du Premier ministre Gilbert Houngbo à l’occasion de la présentation de son programme de politique générale, le financement public des partis politiques a pris corps depuis le conseil des ministres du mercredi avec le projet de décret relatif aux modalités d’application de la loi du 16 juillet 2007. En rappel, sur la base de la représentation, l’enveloppe des cent millions de francs CFA sera partagée par les trois partis politiques du parlement (RPT, UFC et CAR). Sur la base des trois conditions non cumulatives : recueillir au moins 5% des suffrages sur le plan national aux élections législatives, avoir au moins cinq élus à l’Assemblée nationale ou recueillir au moins 10% des suffrages sur le plan national aux élections locales (non organisées).

De sources confirmées, un comité technique sera rapidement mis en place pour exécuter la mesure gouvernementale. Avec la précision que cela doit plutôt sonner comme un appel aux partis politiques à se mettre en règle. Pour ce premier financement depuis l’adoption en 1991 de la charte des partis politiques et la loi de 2007, il sera passé sous silence des obligations de présenter certains documents. En règle générale, les partis politiques ont l’obligation de tenir une comptabilité régulière de gestion et une comptabilité matière de leurs biens. Selon la loi, l’obligation leur est désormais faite de «rendre compte, dans un rapport financier et un rapport d’activités, de l’origine et de l’utilisation des fonds». Il est donc urgent d’aller vite dans la mise en place de la Cour des comptes qui devra être saisi. En attendant, c’est l’inspection d’Etat qui joue le rôle.

La commission nationale de financement des partis politiques qui reste un organe technique des lois et règlements sans la présence des politiques est composée de 5 membres : un magistrat de la cour suprême désigné par le Conseil supérieur de la magistrature, deux inspecteurs d’Etat choisis par l’inspecteur général d’Etat, deux représentants respectifs des ministères des finances et de l’administration territoriale. La loi dispose en outre que «chaque parti politique bénéficiera d’un bonus financier proportionnel au nombre total de femmes élues aux élections législatives ou locales». Les aides des personnes publiques de droit étranger sont exclues du champ de financement. De même, le financement privé ne peut être obtenu de la part de personnes morales de droit privé dont la majorité du capital est détenu par une ou plusieurs personnes de droit public. Au risque de voir l’Etat aider doublement des partis politiques au détriment des autres.

Sylvestre D. 


Deuxième session parlementaire : 35 ratifications sur 47 projets de loi
C’est ce qui se lit dans le listing des textes en instance à l’actif de la deuxième session ordinaire de l’année 2008 ouverte le 7 octobre dernier. Au-delà de la nature budgétaire de cette période de travail parlementaire, au regard de l’étude en commission et en plénière et de l’adoption du projet de loi organique relatif aux lois de finances, la Commission des relations extérieures et de la coopération de l’Assemblée nationale doit régulièrement battre le pavé. Au total, 35 projets de loi sur l’ensemble des 47 textes au programme annoncés à l’ouverture de la session par le président de l’Assemblée, Abass Bonfoh. On cite pêle-mêle les textes autorisant la ratification de la 4ème convention ACP-UE de Lomé, à la suite de l’adhésion de la République d’Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l’UE, autorisant la ratification de la Convention de coopération et d’entraide en matière de justice entre les Etats membres du Conseil de l’Entente, signée le 20 février 1997 à Yamoussokro, le projet de loi autorisant la ratification du protocole contre le trafic illicite des migrants par terre, air et mer, additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée, adoptée le 15 novembre 2000 à New York, celui autorisant l’adhésion de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel adoptée à Paris le 17 octobre 2003. Entre autres : le projet de loi autorisant l’adhésion du Togo à l’arrangement concernant les services de paiement de la poste, adopté à Beijing le 15
septembre 1999, le projet de loi autorisant la ratification de la Convention internationale contre le dopage dans le Sport, adopté à Paris le 19 octobre 2005, le projet de loi autorisant la ratification de la convention portant statut du fleuve Volta et création de l’Autorité du bassin de la Volta signée à Ouagadougou le 19 janvier 2007, le projet de loi autorisant la ratification de la convention de la Haye sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale, adopté le 23 mai 1993, etc. le projet de loi autorisant la ratification de la charte africaine de la jeunesse, adoptée à Banjul le 2 juillet 2006, n’est pas oublié. Soit 11 futures lois liées à l’Union postale universelle.

         Plus est, il est prévu une étude au fond du projet de loi relatif à l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines anti-personnel et à leur destruction par la commission de la défense et de la sécurité. Pour sa part, la commission du développement socioculturel devra parcourir au fond le projet relatif à la commercialisation des produits d’alimentation du nourrisson et du jeune enfant, celui portant code de la santé au Togo et celui relatif à la production, à la commercialisation et à la consommation des cigarettes et autres produits du tabac. En plus d’une saisine pour avis du texte sur le Fonds national d’apprentissage, de formation et de perfectionnement professionnels. Durant la même période, la loi sur le Fonds d’entretien routier (FER) devra être abrogée, l’état civil organisé au Togo et le juge de mise en état au sein des cours d’appel et tribunaux créé.

         A l’analyse, aucune proposition de loi inscrite. En clair, sauf revirement, les honorables élus passeront leur première année parlementaire «bien soutenue» sans initier un seul texte. Ce qui vient conforter les termes du récent rapport d’autopsie fait sur le parlement togolais : pas une seule proposition de loi durant plusieurs années. Même si, chez les jaloux de leurs acquis, on susurre que nos élus ont eu honte de brandir à leurs hôtes la seule proposition, celle consistant à accorder de vastes privilèges aux anciens députés et anciens présidents de l’Assemblée nationale.

         Au finish, c’est sans méconnaître la portée des ratifications. Le Togo revient de loin ; il le faut.

Sylvestre D.


Pénurie d’ARV : Les PVVIH crient au secours !

       Il y a pénurie de médicaments antirétroviraux (ARV) destinés au traitement des personnes vivant avec le VIH/Siad (PVVIH). La situation a été révélée mercredi lors d’une journée de réflexion ayant rassemblé les PVVIH à Lomé. «Pour payer les médicaments, les gens ont les sous, ils vont à la CAMEG mais n’arrivent pas à trouver parce qu’il n’y en a pas assez pour les personnes qui le prennent déjà», a déclaré Augustin Dokla, le président de RAS Plus, l’association regroupant les PVVIH.

       Les dernières informations parlent de 6.000 personnes malades en attente de traitement, en dépit du fait qu’ils ont reçu l’accord des comités d’éligibilité. Tout cela est inquiétant. Et pourtant.

       On se rappelle qu’en mai, une table ronde à l’hôtel Mercure Sarakawa à Lomé avec les partenaires au développement avait permis de mobiliser plus de 1,2 million de dollars américains, près de 500 millions de francs Cfa, pour l’achat d’antiretroviraux. Les généreux donateurs étaient la France et le Fonds mondial. Le fonds devait permettre d’assurer la prise en charge des personnes des malades sous traitement jusqu’en mars 2009. Comment explique-t-on cette rupture brusque ?

       Le Togo a été confronté ces deux dernières années à des ruptures d’ARV dues essentiellement à une «insuffisance chronique de financement», avait déploré le professeur Paloukinam Pitché, directeur du Programme National de Lutte contre le SIDA. Pire, le pays a raté deux rounds successifs du financement du Fonds mondial, principal partenaire en matière de lutte contre le Sida.

       Au Togo, on dénombre près de 180.000 séropositifs, ce qui représente un taux de prévalence du VIH/SIDA de 3,2% d’après les derniers chiffres. Sur ce nombre, 12.865 personnes sont éligibles pour les ARV en 2008. Le taux de couverture thérapeutique est de 33 % avec un total de 8.865 PVVIH actuellement sous ARV dans le pays, selon des statistiques de mars 2008 citées par APA. «Le nombre de patients en attente de traitement ARV s’établit à 4 000 et le nombre estimé de PVVIH nécessitant un traitement ARV est de 26 232 en 2007», a expliqué docteur Pitché.

         Depuis le 1er octobre 2007, 66,3% des malades sous ARV bénéficient de traitement gratuit.

Late Pater

Eliminatoires Can/Mondial 2010 : La qualification,  et après ?

Au lendemain de la qualification des Eperviers pour la dernière phase des éliminatoires Coupe d'Afrique des Nations et Coupe du monde 2010, la joie des sportifs même si elle  a été intense face à une situation bien plus compliquée au départ, a vite cédé la place à une série de questionnements, au regard des différentes péripéties qu'a traversées cette sélection nationale.

Querelles de clocher entre membres du Bureau Exécutif mais aussi  sautes d'humeurs de certains joueurs et démission du sélectionneur, tel a été le lot auquel le public a été habitué au point d'avoir perdu tous repères de victoires.

Sur la dernière rencontre, l'équipe de Kodjovi Mawuena qui a joué samedi sur la pelouse de Ohene  Djan Stadium d'Accra a montré du caractère avec des joueurs qui ont véritablement joué le coup, notamment le capitaine Emmanuel Adebayor dont le retour en sélection  a fait du bien à tout le groupe surtout à l'attaque - qui a d’ailleurs explosé avec 4 buts du capitaine - mais aussi et surtout le sérieux d'Alaixys Romao et la vista de Floyd  Ayité dans la gestion du milieu de terrain. " C'est la meilleure équipe que nous ayons eue depuis le Mondial 2006 dans la production de jeu ", déclarait satisfaite, Fousséna Djagba, une supportrice de la sélection nationale. Reste qu'il est maintenant nécessaire d'éprouver cette sélection face à des sélections plus huppées que la modeste sélection swazie avant le démarrage de la dernière phase des éliminatoires.

Les vingt sélections nationales qui ont su  tirer leur épingle du jeu ont bien de légitimes raisons d'ambitionner soit, se qualifier pour la Coupe du monde, ce qui va être surtout le cas des têtes de série comme le Cameroun, l'Egypte, le Ghana, la Côte d'Ivoire et le Nigeria, soit, de tout faire pour être du voyage d'Angola 2010 sans pour autant abandonner le rêve de chiper une place de mondialiste au cas où les favoris viendraient à laisser filer leur chance.

La mise en garde  de Faure Gnassingbé

Voilà autant d'enjeux qui appellent de tous les acteurs du football togolais un brin de patriotisme nécessaire aux futures victoires " Je voudrais que cette victoire soit une occasion de sursaut de tout le bureau de la fédération togolaise de football. Vous devez vous ressaisir. Vous devez aplanir vos divergences, trouver des solutions. Je sais que la FIFA aussi peut s'associer à la recherche de la solution. Et qu'à partir d'aujourd'hui, quand on parle du Togo, qu'on parle essentiellement du jeu, qu'on parle des Eperviers, des clubs, et non des rapports difficiles qu'entretiennent les membres du bureau de la fédération ", lançait dimanche dernier  le Président Faure Gnassingbé lors de la réception des Eperviers à l'endroit des membres du bureau de la FTF, avant de préciser : " Il me semble que votre mission première est de contribuer au succès du football togolais. Mais les comportements que nous avons observé depuis ces derniers mois, c'est des querelles à rebondissements comme dans un feuilleton. Au fond, on cherche l'intérêt du football togolais, on ne le trouve pas. Ce que nous voyons, c'est des disputes, c'est des querelles ".

La vérité aujourd'hui, c'est que la plaie qui gangrène le football togolais, c'est sa Fédération. Et pour que l'équipe nationale vole vers de nouvelles victoires, la paix des braves est nécessaire. " Nous ne perdons pas espoir que vous arriverez à trouver des solutions qui vont ramener la sérénité dans le fonctionnement de la fédération togolaise de football. Les victoires de demain se préparent aujourd'hui ; et les victoires de demain commencent par un apaisement, et par une vie heureuse retrouvée au sein de la famille du football togolais ", croit fort le Président togolais, qui espère que les " Eperviers " vont rééditer l'exploit qu'ils ont réalisé lors de leur qualification pour la Can et le Mondial allemand.

Renouvellement du staff technique

Cependant, si l'union sacrée est nécessaire pour assurer de nouvelles victoires, elle ne saurait à elle seule suffire en l'absence d'une préparation adéquate. Les confrontations de la prochaine phase seront très serrées. A la limite, chaque match à domicile est une finale pour l'équipe qui reçoit. A ce titre, chaque sélection doit se présenter  sur la pelouse bien parée de ses meilleurs atouts. Or au Togo, les incessantes crises à la FTF font souvent occulter l'aspect planning des compétitions.

Le sélectionneur Henri Stambouli ayant jeté depuis août dernier l'éponge, c'est Kodjovi Mawuena et Tchanilé Tchakala qui assurent le coaching de l'équipe. Même s'il ne s'agit pas de les remercier en monnaie de singe, vu le travail qu'ils ont abattu,  à plusieurs reprises, ces deux hommes ont fait montre de leur limite dans la conduite des joueurs professionnels. Avez-vous une fois suivi les séances d'entraînement entre  le goal Kossi Agassa et son coach Assogba Yaovi ? Si Oui dites-moi qui dirige vraiment la séance. C'est vrai, ce staff fait ce qu'il peut faire humainement parlant. Mais en dehors de Tchanilé Tchakala qui se  fait recycler quelquefois, tout le reste manque de formation, de mise à niveau des  connaissances. La derrière étape des éliminatoires nous oblige à des choix judicieux si nous voulons rééditer l'exploit de 2010. Et cela passe aujourd'hui par un renouvellement du staff technique, par la mise en place d'un planning de préparation qui doit être suivi à la lettre et par la fin de l'improvisation.

Gilles Vevey

 

 
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