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Pour plus de visibilité de l’Assemblée nationale : Un système anarchique à corriger
L'Union #141 du 30 août 2008

Lorsque les critiques d’un manque d’efficacité pleuvent sur le parlement togolais, on n’a toujours pas à l’esprit de trouver des circonstances atténuantes. Elles justifient a priori la défensive des députés. Le triste constat est aujourd’hui fait par une mission conjointe PNUD/UIP, sur demande du patron des lieux, Abass Bonfoh. Un système anarchique qui entraîne plus de confusion qu’il n’aide à un travail parlementaire efficace. L’objectif est d’exorciser le parlement, le sortir de la coupe de l’Exécutif. A terme, il faut asseoir une stratégie de vulgarisation du rôle du parlement.

«Une autopsie sérieuse et directe faite par des personnes étrangères et qui n’a pas fait le jeu de double langage des Togolais», se réjouit-on du côté de l’Assemblée. Aux termes de l’analyse diagnostique, des observations générales sont faites sur le personnel, les infrastructures, l’organigramme et les équipements. Surtout que la tâche parlementaire ne se résume nullement aux élus.

       Le parlement togolais a une structure inadaptée et un environnement textuel lacunaire. Du coup, un manque de coordination important se vit. Les services coexistent sans réellement travailler ensemble : le règlement administratif fixe des mandats aux différents services mais ne donne aucune information sur leur interaction ni de vision globale de l’administration. L’information ne circule pas et des services existent sans forcément être pourvus en personnel.

L’état du personnel d’appui

       Trois catégories de personnel existent à l’Assemblée : les fonctionnaires fournis par le ministère de la Fonction publique ou détachés par un autre ministère (Enseignement supérieur ou Finances), avec l’avancement et la retraite assurés ; les agents contractuels qui devraient en théorie bénéficier d’un avancement automatique ; les agents temporaires (personnel de simple exécution et secrétaires) qui n’ont droit ni à un avancement ni à la retraite. Les effectifs des personnels de l’Assemblée du Togo sont numériquement modestes.

       D’après la Division de la trésorerie et de la solde, il y aurait 62 personnes, toutes catégories confondues y compris les membres du Cabinet pour 81 députés, ce qui fait moins d’un fonctionnaire par parlementaire. Ce ratio est encore plus bas si l’on exclut le personnel d’exécution (ouvriers, chauffeurs) et le personnel de service (personnel domestique, sécurité). Il ne reste alors que 45 personnes pouvant encadrer les activités des députés. Il faut relever le déficit prononcé de personnel lié à l’activité législative (au total, moins de quinze unités pour la gestion des sept commissions permanentes et des organes directeurs de l’Assemblée).

       Par absence d’un statut spécifique du personnel, les agents sous statut de fonctionnaire sont soumis à un statut qui ne reflète en rien leur travail auprès d’une institution parlementaire (horaires longs et difficiles, travail fastidieux devant être effectué de manière rapide…). Contractuels et temporaires, sans même de statut un tant soit peu protecteur, subissent les mêmes contraintes.

Un cadre juridique non lisible

       A l’issue des travaux, la conclusion veut que ce cadre soit sain, lisible et cohérent pour assurer un fonctionnement harmonieux et optimal des différentes structures du parlement. Car, plusieurs députés et personnels administratifs relèvent le manque de lisibilité du règlement administratif et la difficulté de l’appliquer, du fait des modifications successives éparses que ce texte a subies. A cela s’ajoute le manque de clarté dans la distinction des attributions du Directeur de cabinet du président de l’Assemblée et celles du secrétaire général de l’institution. Pis est, en application du règlement financier adopté le 30 janvier 1995, les questeurs dans leur rôle rendent compte de la gestion du budget et ont le quitus de la gestion alors qu’ils ne sont qu’administrateurs des crédits, l’ordonnateur du budget étant le président de l’Assemblée.

       En outre, en vertu du principe de l’autonomie financière, l’Assemblée prépare son budget qui est envoyé au ministère chargé des Finances pour insertion au budget de l’Etat. Dans la pratique, elle doit aller défendre son budget au ministère, ce qui est une entorse au principe qui doit être respecté. Aujourd’hui, les députés déplorent la faiblesse textuelle de leur traitement financier qui ne leur permet pas de faire face à leur mission d’élus du peuple, ni même de maintenir les contacts avec leur électorat ; ils sont rares à pouvoir entretenir une permanence dans leur circonscription électorale. Il est à noter que même l’autonomie de gestion de l’Assemblée n’est pas assurée car, le Trésor ne lui verse pas l’intégralité de la dotation budgétisée au début de l’exercice, mais seulement et irrégulièrement un forfait mensuel couvrant une partie des frais de fonctionnement.

       En rappel, le travail parlementaire est guidé par la Constitution, le règlement intérieur, les règlements administratif et financier, la loi organique portant détermination et fixation de l’indemnité parlementaire et des autres avantages dus aux députés du 2 février 1996, modifié par la loi organique n°96-002 du 3 juillet 1995.

Des structures au ralenti

       En fonction de ses moyens, chaque groupe parlementaire déploie des initiatives diverses pour encadrer ses élus, en liaison avec le parti d’origine. Ainsi, par exemple, on ne peut pas compter de journées parlementaires destinées à renforcer les capacités des élus. On en voit des séquelles au cours des plénières. Face à cela se pose un problème d’absentéisme parlementaire qui pèse sur la présence aux réunions des commissions permanentes, pourtant obligatoire.

       Au sein du cabinet du président de l’Assemblée, le directeur de cabinet devrait être chargé de préparer le budget du cabinet du président. Dans les faits, il n’est jamais associé à cette activité qui est gérée exclusivement par la direction de la questure. Pendant ce temps, le cabinet ne dispose pas en son sein de chargé de mission.

       Le secrétaire général, patron de l’administration générale, est maître d’une portion lacunaire de l’information du fait de la multiplication des points d’entrée à l’Assemblée. La fonction est récemment créée. Le secrétariat principal, lui, ne traite pas les messages reçus par courriels puisqu’il ne bénéficie pas d’un accès internet. Des pertes sont déplorées. Pour les transferts externes, les coursiers n’ont pas de mode de transport assuré par l’Assemblée et se servent, pour le moment, de leurs propres moyens de locomotion.

       En sous-effectif complet, la section de la transcription et de la rédaction a énormément de mal à tenir le rythme des travaux. Elle établit le compte rendu sommaire de manière à ce qu’il soit disponible d’une séance plénière sur l’autre et se charge du compte rendu intégral quand elle trouve le temps, soit durant les intersessions.

       Enfin, les archives parlementaires, depuis l’indépendance jusqu’en 1994, date de changement de bâtiment, sont inaccessibles. N’ayant pu être déménagées, faute de place, vers le Palais des congrès. Depuis 1994, elles sont entassées dans les bureaux, sans procédure de classement claire. Le projet d’archivage numérique financé par le PNUD est ainsi salutaire.

       Le point de chute de tout ceci est que, en moyenne, la production législative togolaise est de 19 lois par an depuis 2000.

Sylvestre D.


Démarche participative au DSRP : Difficile entente au sein de l’ISTT

       Nous ne pensions pas trop pénétrer les arcanes de l’Intersyndicale des travailleurs du Togo (ISTT) en entrevoyant des difficultés pour les centrales syndicales membres d’évoluer dans la discipline de groupe. Des soucis qui se confirment avec cette incapacité voire cette impossibilité temporaire de dégager les deux représentants à la coordination des associations syndicales et de la société civile mise en place –sur exigence des bailleurs de fonds– pour contribuer à l’élaboration du Document de stratégie de réduction de la pauvreté (DSRP). Il s’agit d’un cadre de réunion animé par quinze délégués issus de différentes structures identifiées au préalable, dont l’ISTT. Et déjà trois réunions ont eu lieu sous la supervision de l’unité de coordination. Toujours sans les représentants syndicaux.

       De sources bien informées, ce n’est qu’à la dernière rencontre tenue le 22 août dernier qu’un monsieur y a été parachuté, «en attendant la désignation finale des deux représentants». Totalement dépaysé dans tout ce qui se discutait et ce qui était déjà acquis, celui-ci s’est vite taillé. Sentant sûrement que sa présence ornait plus le décor.

       En réalité, l’initiative de la coordination permet aux acteurs non étatiques de dire leur mot sur le texte du DSRP et ne plus se sentir exclus de tout ce qui se décide au nom du peuple. Des confidences signalent que l’ISTT a été finalement déboutée en tentant dans les coulisses d’obtenir –à raison d’un par centrale syndicale– plus de deux délégués. Alors même qu’il y a des regroupements de structures qui n’en obtiennent pas autant, malgré l’effectif de leurs membres. En rappel, l’ISTT regroupe cinq centrales syndicales : UNSIT, CGCT, CSTT, UGSL et CNTT.

En rappel

       Le Togo s’est engagé dans le processus d’élaboration de son Document de stratégie de réduction de la pauvreté depuis février 2001. Malgré l’adoption de la version intérimaire de ce document par le Gouvernement en novembre 2004, les mesures de politique envisagées à cet effet n’ont connu qu’une mise en œuvre très limitée, en raison notamment de la crise sociopolitique qui a secoué le pays ces dernières années, entraînant le ralentissement de l’activité économique et l’absence de progrès notables dans les indicateurs sociaux. Pour sortir de cette crise, le Gouvernement a enclenché dès 2005 d’importantes réformes destinées à apaiser le climat politique.

       Grâce à l’Accord Politique Global (APG) auquel est parvenue la classe politique, le Gouvernement s’est employé au rétablissement de la coopération financière. C’est dans ce cadre qu’un Programme de Référence couvrant la période d’octobre 2006 à juin 2007 a été conclu avec le Fonds Monétaire International (FMI), ouvrant ainsi la perspective de négociations pour une Facilité pour la Réduction de la Pauvreté et la Croissance (FRPC). Dès lors, le Gouvernement s’est activement attelé à actualiser le DSRP intérimaire en vue d’offrir une plate forme de sujets de préoccupations prioritaires pour le dialogue avec les Institutions de Brettons Wood et l’ensemble des Partenaires Techniques et Financiers.

       Le principe de concertations, qui a guidé le processus jusqu’ici, est resté le même malgré l’interruption survenue après l’adoption en 2004 de la version initiale du DSRP intérimaire. La première phase, qui s’est déroulée entre février 2001 et novembre 2004, s’est reposée sur une démarche consultative impliquant l’Administration publique, la Société Civile et d’autres groupes constitués à savoir : ONG, syndicats, confessions religieuses, secteur privé, etc. Cette première phase a débuté avec un séminaire méthodologique dont l’objet était de définir la conduite du processus du DSRP intérimaire. Près de 70% des participants à ce séminaire n’était pas de l’Administration Publique.

       A la suite du séminaire, 7 groupes thématiques ont été mis en place. Chaque groupe comptait une vingtaine de participants dont 5 ou 6 représentants de la société civile. Les travaux des groupes thématiques ont permis d’élaborer un projet de document intérimaire qui a été validé lors d’un atelier qui a connu une forte participation de la société civile (près de la moitié des participants).

       Par ailleurs, la phase d’actualisation du DSRP intérimaire a été marquée essentiellement par l’enquête qualitative sur la pauvreté avec l’appui de la Banque Mondiale. Cette enquête a renforcé la dimension participative du processus dans la mesure où elle a permis de discuter avec les populations sur leurs perceptions de la pauvreté, et ce afin d’appréhender leurs préoccupations.

Sylvestre D.


Gouvernance et prévision : Les inquiétudes de l’après inondation
Les sinistrés commencent par regagner leur maison à la faveur du retrait de l’eau. Une cérémonie de remise de kits composés de vivres et de fournitures scolaires pour élèves s’est tenue mardi au profit des 68 ménages du camp de regroupement de Baguida (sur un total de 468 ménages) et des 82 ménages d’Adamavo.


Ce geste du gouvernement vise à les appuyer matériellement en attendant la reprise de leurs activités habituelles. Dans tous les cas, à en croire le ministre de la Sécurité et de la protection civile Atcha Titikpina, tous les sinistrés doivent évacuer au plus tard demain samedi les centres d’accueil qui sont pour la plupart des écoles. Puisque tous les camps devront être fermés pour faciliter une bonne rentrée des classes le 22 septembre.

Avant de leur souhaiter un bon retour, le ministre n’a pas manqué de prodiguer d’utiles conseils. «Les inondations peuvent être gérées autrement. Ceux qui habitent les lieux inondables doivent pouvoir les quitter, ils doivent chercher à vivre ailleurs. Il ne faut pas croire qu’avec le retrait des eaux, il n’y aurait rien l’année prochaine. On ne le souhaite pas, on ne prévoit rien, mais si cela doit arriver encore, qu’on n’ait pas à gérer la même situation que cette année», a-t-il lancé. Et c’est ici que le gouvernement doit prendre des mesures strictes, sans complaisance.

D’abord à l’égard des commis des services publics du cadastre, car ceux qui ont construit dans les lits des fleuves brandissent souvent des titres fonciers valables. Sans forcément qu’on leur ait expliqué au préalable les risques confirmés sur les sites, avec la complicité des démarcheurs et propriétaires terriens. Mais nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude.

Ensuite, une partie des millions de francs CFA des assistances (qui continuent d’être récoltés) devra servir à aider la relance des «activités habituelles». Il se souvient encore ces jérémiades de ces femmes rurales lors de l’émission «Questions de femmes» du 20 août 2008 sur la TVT. On peut comprendre qu’elles ont fait des prêts usuriers pour profiter des champs et nourrir toute la famille ; d’autres ont dû recourir à de nouveaux prêts pour sortir de la menace des premiers prêteurs. Ailleurs, des débiteurs ont simplement disparu à cause des inondations. «Nous mangeons bien, même mieux, mais que ferons-nous à notre retour chez nous», s’interrogeait un sinistré de Baguida. C’est un message pour l’après inondation, plus important
.

Pour l’heure, il faut saluer l’idée de former des psychosociaux pour accompagner le retour des sinistrés forcément déprimés, l’offre imminente par le FNUAP des kits sur la santé de la reproduction, etc.
Sylvestre D.

Développement et Coopération 
: La conférence des partenaires du Togo s’ouvre le 18 septembre à Bruxelles

C’est finalement le terme consacré : le Togo est en Conférence avec des partenaires au développement les 18 et 19 septembre 2008 à Bruxelles. La différence par rapport à une vraie Table ronde n’est pas superfétatoire car
«une Conférence des partenaires au développement d’un pays est une réunion que ce pays organise en vue d’informer ses partenaires des efforts et des progrès réalisés en matière de réformes, tant politiques qu’économiques et présenter les orientations qu’il entend donner dans les prochaines années à sa politique de développement», explique-t-on au cabinet du ministre Gilbert Bawara. La démarche ici vise à reprendre et accélérer le dialogue retrouvé avec la Communauté internationale et les bailleurs de fonds sur les nouvelles orientations. Au-delà de cette rencontre, il s’agira pour le Gouvernement de réfléchir aux voies et moyens pour mobiliser les ressources nécessaires à la mise en œuvre de sa stratégie de développement et des actions prioritaires définies dans le cadre du Document de stratégie de réduction de la pauvreté (DSRP) intérimaire (2008-2010), de préciser les contributions et les ressources financières nécessaires à la mise en œuvre des réformes ainsi que des actions prioritaires esquissées dans le Plan Intérimaire d’Action Prioritaires (PIAP) et dans le programme d’urgence, d’amener les partenaires à manifester leur intention d’accompagner plus effectivement le Togo dans le cadre de sa reconstruction économique, sociale et politique, d’inciter les investisseurs privés étrangers et nationaux à investir massivement au Togo.

La délégation togolaise –composée de la Présidence et du Gouvernement, des représentants des partis politiques, du Secteur privé, particulièrement le Patronat et la Chambre de Commerce et d’Industrie du Togo, des représentants de la Société civile, notamment certaines ONG, associations et syndicats les plus représentatifs ainsi que des Universités– ne part donc pas pour ramener a priori de l’argent. C’est plus une assise de sensibilisation et d’information pour la paix sociale et la stabilité politique retrouvées. Même si des partenaires convaincus peuvent commencer à ouvrir la poche. Visiblement, le choix des acteurs nationaux est guidé par la volonté d’impliquer, dans une démarche participative, tous les partenaires politiques,  particulièrement,  ceux ayant signé l’Accord Politique Global (APG) ainsi que tous les partenaires sociaux et économiques. L’objectif du Gouvernement est de s’assurer de l’adhésion de toutes les composantes de la société togolaise à ses nouvelles orientations  en vue de la cohésion nationale.

Au niveau de la Communauté internationale, il s’agit tout d’abord des partenaires traditionnels du Togo, aussi bien multilatéraux que bilatéraux ainsi que des institutions financières régionales et internationales. Au-delà, on vise à mobiliser d’autres partenaires afin d’accroître les ressources nécessaires au financement du développement.

A la table des discussions, seront passées en revue les avancées dans le cade du Programme de Réforme du FMI 2006-2007, les orientations stratégiques et les actions prioritaires que le Togo entend mener, au cours des prochaines années, reflétées dans le DSRP intérimaire, particulièrement, en matière de la gouvernance politique et institutionnelle. En outre, le cadre de partenariat et les mécanismes de coordination de l’aide seront abordés, en vue de les améliorer et les renforcer pour mieux concrétiser le réengagement des partenaires en faveur du Togo.

Pour l’heure, «il est difficile, dans l’immédiat, d’évaluer l’impact d’une telle réunion sur le panier de la ménagère. Néanmoins, nous espérons que nos partenaires seront sensibles à nos difficultés engendrées par les inondations et catastrophes naturelles et apporteront une aide d’urgence pour soulager les populations en détresse, dans le cadre de notre programme d’urgence», confie-t-on. Le Togo y espère beaucoup.

Rappelons que la Conférence des partenaires au développement ne constitue aucunement la seule alternative de sortie de crise. Seulement, la reconstruction et le redressement socio-économique nécessitent d’énormes investissements et les autorités togolaises explorent toutes les possibilités…pour relever les nombreux défis, comme la bonne gouvernance et l’intensification des réformes.

Le Togo a connu une longue période de crise qui a conduit à la suspension de la coopération avec tous ses principaux partenaires au développement. Les conséquences de cette crise sont encore aujourd’hui perceptibles à tous les niveaux de l’économie. A cela sont venues s’ajouter récemment les graves conséquences des inondations causées par les pluies diluviennes qui se sont abattues sur le pays, ayant occasionné d’importants dégâts matériels et surtout des pertes en vies humaines.

Late Pater


Cinéma : Film documentaire : Epé Ekpé  porté à l’écran
Immortaliser sur des supports technologiques les religions traditionnelles face à la menace des cultures importées, c’est le défi que vient de se lancer le Togolais Zavier Akiza Balouki. Reconnu depuis lors pour la réalisation de spots télé, reportages, émissions télé et clips vidéo, il veut ainsi concrétiser une autre aventure avec la sortie le 21 août 2008 d’un documentaire de 52 minutes sur le rite Ekpéssosso. Après Campagne de Consultation Médicale Gratuite et Portefaix, tous deux documentaires.

Le synopsis de Epé Ekpé ou la prise de la pierre sacrée enseigne que, dans le courant du 13ème mois lunaire, une série de manifestations à la fois cultuelles et culturelles rassemble les Guin du Ghana, du Togo et du Bénin à Aného, ville tricentenaire à une cinquantaine de kilomètres à l’est de Lomé. Des rituels légués de génération en génération par les ancêtres venus de l’ex Gold Coast (Ghana) depuis plus de trois cents ans et qui drainent chaque année des foules immenses venues des quatre coins du monde. Epé Ekpé ou la prise de la pierre sacrée chez le peuple Guin n’est pas seulement des moments de retrouvailles et de réjouissances populaires mais aussi et surtout des moments de dévotion et d’adoration en hommage aux dieux protecteurs de la cité.

Tout commence avec «Sitoutou» par le prêtre de la divinité Na Bosromafli qui, par ce geste, permet au peuple Guin de communier ensemble, de se pardonner mutuellement et de cheminer ensemble vers cette année nouvelle qui aura pour apothéose la prise de la pierre sacrée. Vient ensuite «Avéfonfon» à la veille de la prise de la pierre sacrée. Entre-temps, il y a eu «Emotata», avant «Ekpéssosso» qui est la prise de la pierre elle-même. Mais il faut dire qu’il y a d’autres manifestations après Ekpéssosso, dont «Agnonliyoyo» (ou l’appel aux défunts), le partage du repas qui symbolise les retrouvailles entre les fils et les amis du peuple Guin qui est «Yakayèkè». En clôture de l’année Guin, il y a le retour des divinités à la mer qui est «Vodoudzapo», ou le retour des divinités qui sont arrivées pour assister les humains pendant toute cette cérémonie de la prise de la pierre sacrée.

Et déjà, selon le réalisateur, l’équipe est en chantier avec le deuxième volet de la série de quatre documentaires qu’est Evala, depuis le jeune âge jusqu’aux Kondona. En attendant D’Pontre en pays Bassar et, pour clôturer, Agbogbozan à Notsè.

Le moins qu’on puisse dire, c’est que la pénétration du christianisme en Afrique et le vent de la modernité n’ont pas déraciné les valeurs ancestrales et les divinités africaines. Reste que le projet soit financièrement soutenu, car «sans cela, ce n’est pas évident de travailler», reconnaît Zavier Balouki. Avant d’ajouter : «Epé Ekpé est d’abord une initiative des jeunes de l’agence
La Com.tg pour la réussite de la culture au Togo, mais il a bénéficié des conseils, de l’appui logistique du ministère de la Culture et surtout du ministre Cornélius Aïdam qui n’a ménagé aucun effort pour son soutien moral et psychologique. Il a été d’un grand secours pour avoir persuadé un partenaire de la vie culturelle au Togo qui est France cultures».

 
 
 
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