Le verdict en chiffre : Six recours satisfaits, treize rejetés par la Cour constitutionnelle
La Commission Electorale Nationale Indépendante condamnée
«Considérant que eu égard aux éléments du dossier, il y a lieu de déclarer que le scrutin s’est globalement bien déroulé». Sans autre forme de procès. C’est par cette formule que M. Aboudou Assouma a mis fin le mardi dernier à tous les débats et commentaires connexes liés au scrutin législatif du 14 octobre. Comme pour réaffirmer que la bande à Potopéré Tozim, président de la Commission électorale nationale indépendante (CENI), n’a pas été défaillante. Du moins, dans une proportion inquiétante. Le parti présidentiel (RPT) garde ses cinquante sièges, l’Union des forces de changement (UFC) conserve ses vingt-sept tout premiers décideurs de l’hémicycle, le Comité d’action pour le renouveau (CAR) doit se contenter de ses quatre lieutenants de l’aventure. 

Le Togo referme ainsi une page de sa tumultueuse histoire d’ouverture démocratique, largement ouverte depuis 1993 où l’Union européenne et les principaux bailleurs de fonds imposaient des sanctions pour «déficit démocratique».

Les législatives du 14 octobre 2007 était le dernier examen à passer avant une reconsidération du pays au plan du respect des droits de l’homme et des libertés individuelles, du libre choix des électeurs à choisir leurs dirigeants et, par ricochet, de l’aptitude du pouvoir politique à sauvegarder la voix du peuple,…

Le Togo est aujourd’hui parvenu à organiser un scrutin libre et transparent, à en croire les conclusions des différentes missions d’observation nationale et internationale. D’aucuns diront que l’aide européenne devrait aller vite…pour concrétiser les chantiers prioritaires de redressement des infrastructures et du vécu quotidien des populations, cheville ouvrière des nouvelles autorités depuis les «vingt plus» de Faure Gnassingbé.

Au plan des satisfactions, le candidat Cornélius AIDAM de la Convergence patriotique panafricaine (CPP) a pu faire interdire au Parti d’action pour le changement au Togo (PACT) l’utilisation du coq sur son logo. Et d’autres pourront se frotter les mains de retrouver l’argent perdu. Le candidat Dovi-Akué Théodore Abossé de la liste d’indépendants «Volonté en action» a gagné son droit de se faire rembourser par la CENI les frais de campagne et la caution pour «manquement à ses obligations». Le 11 octobre, il a été constaté en plein vote par anticipation que son emblème ne figurait sur le bulletin unique de vote. Il en est de même du sieur Tchassanté Fousséni du Parti démocratique panafricain (PDP) qui doit récupérer l’ensemble des «dépenses engagées dans la circonscription électorale de Bassar». Le logo du parti a été remplacé par celui de la NDP sur le bulletin de vote. Nonobstant les dispositions de l’art. 141 du code électoral qui prévoit que «les dépenses engagées par les partis, les regroupements de partis politiques et les candidats indépendants durant la campagne électorale sont à leur charge». Visiblement, la faute est grave. Et la CENI devra payer ses maladresses.

Et la Cour rejeta! Nicolas Lawson, le patron du Parti du renouveau et de la rédemption (PRR) n’a pu convaincre de la recevabilité de ses dossiers de candidature que la CENI a refusé d’enregistrer. Plus enclin à organiser des conférences de presse tous les mardis pour insulter le gouvernement et décrier l’organisation du scrutin –avant de se raviser au fur et à mesure que l’échéance approchait–, le candidat de la Bible n’a pas vite vu venir le délai fixé par la CENI. Il se souvient cette anecdote qui veut que le monsieur, qui s’est présenté au-delà de minuit, a simplement laissé ses dossiers sur le mur…avant de revenir les chercher tôt le lendemain au moment où la CENI voulait faire constater le fait par la télévision nationale.

Devant son impopularité avérée, le Parti pour la démocratie et le renouveau (PDR) s’est rendu compte qu’il ne pouvait pas interdire au CAR d’utiliser le rouge, une couleur que les forces de la mission pensaient gagnante avant le 14 octobre. En fait, la couleur d’un parti doit se régler au ministère de l’Administration pendant l’enregistrement ou la demande de modification d’une identification.

Le RPT Agou a fait du flou  en tentant d’annuler les voix attribuées à la liste de l’UFC au motif que celle-ci comporte des candidats «qui ont renoncé à leurs candidatures par lettres de démission datées du 28 septembre 2007». L’implication logique de l’article 219 de la loi électorale qui prévoit que «dès l’ouverture de la campagne électorale aucun retrait de liste de candidats, aucun désistement n’est admis» veut que tout retrait de candidature avant l’ouverture de la campagne électorale doit être porté immédiatement à la connaissance de la CENI qui informe le ministère de l’Administration territoriale et le rend public sans délai. En l’espèce, le retrait ne figurait pas sur la liste des démissionnaires ou sur la liste invalidée par la Cour constitutionnelle, ni sur la liste rejetée pour non-paiement du cautionnement. Les voix devraient être comptabilisées.

L’UFC n’a pas mordu par ses allégations de provocation, de pression exercée sur ses délégués dans les bureaux de vote, de vote parallèle par les hommes du RPT…dans les circonscriptions de Tône, Agou, Vo, Bassar, Assoli, Ogou, Oti et Lomé Commune. Jean-Pierre Fabre, tête de liste dans Lomé Commune doit encore reconsidérer ses affirmations tendant à contester «formellement» les résultats proclamés.

En attendant, la nouvelle Assemblé Nationale fait de plein droit sa première rentrée le 13 novembre 2007, c’est-à-dire le deuxième mardi qui suit la date de proclamation officielle des résultats.

Sylvestre D.

Résultats définitifs des législatives : La Cour constitutionnelle dans ses justifications
Les motifs de rejet envoyés à tous les requérants
La proclamation définitive des résultats du scrutin législatif du 14 octobre par la cour constitutionnelle, mardi, suscite des remous. Ici et là, on tend à disqualifier les membres de la plus haute juridiction par rapport à leurs compétences et leur professionnalisme, d’autant plus que la Cour, dans sa décision finale, s’est contentée de citer ses décisions sur les 19 requêtes formulées. Sans en donner la substance. Nous avons cherché à en savoir plus. Visiblement les contestataires font diversion en prétendant ne pas recevoir les motifs du verdict de la Cour.

Le cas du RPT

Visiblement, le parti présidentiel a ignoré des aspects du code électoral. C’est ce qui sous-tend la décision n°E-010/07 de la Cour constitutionnelle rejetant la requête en date 22 octobre 2007 du secrétaire général du parti, Solitoki Esso, tendant à l’annulation d’un grand nombre de bulletins «dont la plupart est en faveur du RPT». En réalité, la Cour évoque l’article 163 du code électoral pour conclure que «le titre de Secrétaire général d’un parti ne peut à lui seul conférer» le droit de contester la régularité des opérations électorales. En clair, le secrétaire général du parti de Faure n’avait pas qualité pour agir.

Dans sa requête, celui-ci brandissait entre autres motifs : le nombre anormalement élevé de bulletins annulés, la plupart des bulletins annulés sont en faveur du RPT, le faible écart des voix permettant l’acquisition d’un siège par le RPT comparé à l’importance des bulletins déclarés nuls est de nature à léser le RPT dans l’expression du suffrage des électeurs…

En rappel, l’article 163 du code électoral dispose : «Le contentieux des candidatures à la députation et à l’élection présidentielle ainsi que les contestations concernant les opérations de vote et la conformité des résultats proclamés par la CENI relèvent de la compétence de la Cour constitutionnelle. Tout candidat ou toute liste peut contester la régularité des opérations électorales sous forme de plainte adressée à la Cour constitutionnelle. La plainte est adressée à la Cour constitutionnelle dans un délai de quarante huit (48) heures pour l’élection présidentielle, et de soixante douze (72) heures pour les élections législatives, à compter de la publication des résultats. La plainte doit contenir les griefs du plaignant». Ce qui a donné droit à la Cour de rejeter en bloc la requête du Rpt en la forme.

Le cas de la CDPA

Trois moyens fondaient la requête du professeur d’université à la retraite : annulation des bulletins de vote, pénurie de timbres et fiabilité des procès verbaux. Léopold Gnininvi est simplement renvoyé à ses amours car, pour la Cour, les affirmations ne sont pas fondées. Sur les annulations de bulletins de vote, l’équipe de Aboudou Assouma précise que les invalidations n’ont pas visé particulièrement certains partis politiques ou listes de candidats. En plus, elles ont été opérées dans les bureaux de vote en présence des délégués des candidats. Les invalidations ayant été un phénomène généralisé qui  peut s’expliquer par la non maîtrise des mécanismes aussi bien par les électeurs que par les organisateurs du scrutin. La Cour vise l’article 121 alinéa 2 de la loi électorale : « les bulletins déclarés nuls et les bulletins contestés sont contresignés par les membres du bureau et annexés au procès verbal.» 

Au plan de la pénurie de timbres, l’article 96 du code électoral ne fait nulle part mention de la position de timbre d’authentification des bulletins de vote, son acceptation résulte plus d’un accord politique entre les acteurs politiques. Pour la Cour, l’accord trouvé la veille du vote par anticipation des corps habillés s’inscrit dans la logique de l’Accord politique global du 20 août 2006 qui fonde le scrutin. L’article 96 précité ayant précisé les éléments d’identification du bulletin unique.

Quant aux autres griefs, «l’imprécision des noms des deux partis politiques en question rend flou la compréhension et la détermination» de ceux-ci. Le parti du professeur Gnininvi justifiait la perte de ses voix par «la procédure d’annulation globale pure et simple des résultats portés sur des procès verbaux qui ont des doublons ou des triplets en faveur de deux partis politiques». En outre, l’annulation par la CELI purement et simplement de l’ensemble des procès verbaux en doublons voire en triplets avec des chiffres différents toujours en hausse en faveur des mêmes partis politiques aurait également contribué à la chute de la CDPA.

Le cas de l’UFC

Par requête en date du 26 octobre 2007, le secrétaire général du parti de Gilchrist Olympio, Jean-Pierre Fabre conteste « formellement » les résultats provisoires des élections législatives de Lomé commune proclamés par la CENI le 23 octobre. Il conteste également le nombrer d’inscrits publiés par les résultats provisoires et dénonce la non indication par la CENI du nombre de bureaux de vote d’où il ressort les chiffres publiés, ainsi que l’absence d’investigation de la CENI sur les graves confusions qui ont donné lieu aux annulations. Le requérant dénonce la régularité des procès verbaux et s’élève contre le refus de la CELI et de la CENI de procéder au recomptage des voix. Ce qu’a fait le département statistique de l’UFC.

En réponse, la Cour juge que la différence qui apparaît entre le nombre d’inscrits publiés par les résultats provisoires et le nombre d’inscrits retenus dans la notification officielle est le résultat des redressements opérés par la CENI. Le nombre d’inscrits à prendre en considération n’étant pas celui établi antérieurement, mais le nombre d’inscrits actualisés au jour du scrutin. «La différence n’est pas nécessairement de nature à vicier le scrutin». Par ailleurs, il échoit de tenir pour établis les chiffres du rapport de la CENI car, le code électoral ne contient pas de dispositions tendant à encadrer juridiquement le nombre de bureaux de vote à partir desquels les chiffres des résultats sont publiés. La loi ne détermine pas non plus un seuil ou un pourcentage à partir duquel les résultats d’une circonscription électorale sont validés. Au terme de l’article 123 du code électoral, «tous les membres du bureau de vote doivent recevoir un exemplaire du procès-verbal. L’original du procès-verbal des opérations électorales, accompagné des pièces qui doivent y être annexées, est transmis par les soins du président du bureau de vote directement au président de la Commission Electorale Locale Indépendante».

Enfin, pour la cour constitutionnelle, les invalidations incriminées n’ont pas visé particulièrement certains partis politiques. C’est un remake des réponses à la CDPA.

Outre le secrétaire général de l’UFC, le parti, de manière générale, s’est aussi attaqué à la «pénurie organisée le jour du scrutin des timbres d’authentification» et aux «annulations abusives du choix clair et incontestable fait par les électeurs», notamment à Tône, Vo, Agou, Bassar, Ogou, Oti et Assoli. La Cour se base sur l’article 121 alinéa 2 de la loi électorale : « les bulletins déclarés nuls et les bulletins contestés sont contresignés par les membres du bureau et annexés au procès verbal.»  Pour la Cour tous les bulletins nuls n’ont pas été contresignés. En la matière la Celi a un pouvoir d’annulation sous réserve que soit remplie l’une ou l’autre des deux conditions suivantes : l’incohérence des résultats figurant dans les procès verbaux rendent inexploitable cet esprit ou que ces procès verbaux soient entachés d’un vice substantiel affectant la sincérité de leur rédaction (doublons, triplets, urnes sans scellés, bureaux de vote fictifs, discordance de chiffres qui ne peut se résoudre ni par la rectification ni par la correction.

Contrairement à ce que l’on est tenté de croire, la Cour Constitutionnelle a exploité les textes et lois en vigueur pour prendre les décisions qui s’imposent. Toutes les décisions ont été expédiées aux requérants en vue de comprendre les motifs d’acceptation ou du rejet de leur requête. Les cas évoqués ci-dessus ne constituent qu’un échantillon de trois partis politiques sur le lot constitué de la Convergence patriotique panafricaine (CPP), de Justice et Dignité (JD), du Parti du renouveau et de la rédemption (PRR), du Parti pour la démocratie et le renouveau (PDR), de l’Alliance démocratique pour la patrie (ADP), du Parti démocratique panafricain (PDP), de l’Alliance des démocrates pour le développement intégral (ADDI) et des indépendants.

Late Pater

Décryptage : Déjà 2010 dans les calculs politiques
Passé l’euphorie des législatives pour la réforme de l’Etat, la première tâche du président Faure Gnassingbé sera de choisir un Premier ministre et doter le pays d’un gouvernement.

Tâche aisée au regard de la loi fondamentale qui lui en donne toute la largesse et toute la discrétion, puisqu’il pourra révoquer tout ministre sans être formellement obligé de s’expliquer (article 66). L’exemple qui a fait école reste celui de l’argentier Payadowa Boukpessi, l’un des ténors du parti présidentiel.

Tâche à suspens à partir du moment où l’idée de la formation d’un gouvernement d’union nationale s’enracine. N’eut été le «poisson d’avril» du 30 octobre –la TVT a pendant deux heures d’horloge annoncé un message du Président de la République à la Nation–, on aurait pensé qu’il l’aurait personnellement réitéré. N’empêche. La maisonnée de la présidence, qui a battu campagne, ne veut pas croire à un mail électoraliste. La large victoire obtenue par le RPT aux législatives ne devrait pas être un obstacle à l’entrée d’opposants au gouvernement. Le secrétaire général du parti, Solitoki Esso, a donné le ton hier en déclarant qu’il était prêt à travailler avec tous les gens «de bonne volonté, quelle que soit leur tendance politique». Des personnalités de la société civile pourraient aussi être sollicitées.  C’est à ce carrefour que Patrick Lawson de l’Union des forces de changement (UFC) boutique : «Nous voudrions que, si gouvernement d’union il doit y avoir, les conditions soient clairement définies.....l’UFC peut s’inscrire dans l’opposition, l’UFC peut également décider de former un gouvernement en alliance avec d’autres. L’UFC peut prendre part à un gouvernement d’union nationale mais pas à n’importe quelle condition. Ceux qui l’ont essayé, ont compris que les populations nous surveillent et n’acceptent pas qu’on rentre dans n’importe quoi. Il faut qu’on sache où on va. Quand on va dans un gouvernement d’union nationale, c’est pour créer les conditions de la reconstruction du pays. Ce n’est pas pour faire croire que tout va bien». Indécence, pour tout dire. Et Gilchrist d’être plus précis sous le sceau du sourire : «Nous aimerions avoir une certaine garantie avant de nous lancer dans une forme de coopération avec ce gouvernement. Nous ne voulons pas qu’on nous donne un ministre de l’Agriculture ou de la Santé qui est révoqué 3 semaines après. Ces garanties doivent être internes et externes…».

Bis repetita du mélodrame qui avait accompagné la formation de l’actuel gouvernement. Il avait pris plusieurs semaines et embrigadé les esprits durant plusieurs mois. Qui gagnera cette fois-ci? Surtout que cela sonne comme un engrenage dans lequel le RPT veut s’enfermer nonobstant sa victoire. L’UFC est officiellement la deuxième force, il faut compter avec elle. Au pire, ce sera plus un gouvernement d’union nationale des alliés.

A l’évidence, l’UFC est sûre de son électorat qui ne change pas si on compare son score national et celui du RPT. Elle sait qu’il lui faut le sauvegarder et chercher à grignoter un peu plus pour renverser la tendance en 2010. Le prix, c’est de ne pas «se souiller» pour voir ses voix reportées au RPT. Elle a déjà enterré le CAR. Le RPT, lui, va exploiter les défaillances de l’adversaire pour gagner davantage du terrain et garantir un coup KO pour Faure en 2010. Mais ici, le prix est que les Togolais attendent des changements dans leur vie quotidienne, des emplois, des meilleures conditions de vie, un système de santé acceptable, une éducation de qualité pour leurs enfants. A chacun de jouer !

Culture et Politique : Kangni Alem chez les lycéens de Tabligbo
«La culture est ce qui reste quand on a tout perdu», dit-on. L’expression qui semblait éculée dans notre Togo, où le poids du quotidien est énorme, paraît encore plus vraie aujourd’hui, au lendemain des législatives 2007. Qu’est-ce qu’il faut pour sauver un Togo groggy, plus déboussolé que confus au sortir des élections ? La culture, répond l’écrivain Kangni Alem aux lycéens et collégiens de Tabligbo, le mercredi dernier, dans la salle de l’Auberge de la Mairie de la même bourgade, chef-lieu de la préfecture de Yoto, où les gens ont voté massivement et de manière tribale pour un seul parti, le Comité d’Action pour le Renouveau (CAR) du Premier ministre Yawovi Agboyibo.

Ville riche et pauvre

La rencontre est organisée par Eloi Akakpo, professeur de français au Lycée de Tabligbo, qui voulait faire connaître un écrivain togolais à ses élèves qui n’en connaissent presque aucun ou n’en ont jamais lu d’ailleurs. La preuve, un élève de seconde déclara séance tenante que «Bernard Dadié est un auteur togolais», tandis qu’un autre s’inquiétait du sort de la littérature africaine depuis la disparition de l’écrivain Léopold Sedar Senghor qui, disait-il, «corrigeait les œuvres des auteurs africains » ! Cela illustre combien est colossal le déficit culturel et le niveau intellectuel des élèves de Tabligbo, une ville où il n’existe aucune bibliothèque ou centre culturel, ni cinéma. Même pas une petite boîte de nuit. Les gens s’engluent dans la torpeur et le brouhaha du marché, les maisons aussi pauvres les unes que les autres, contiguës, se rentrent dedans, sans clôture comme si les gens ne devraient pas avoir leur vie intime à eux. Mais cela a montré également, l’engouement de ces enfants pour la culture, dont plus de 400 étaient présents dans une salle comble à craquer.

Et pourtant, cette ville pétille de milliards de CFA provenant de l’usine Wacem, productrice du ciment et du clinker, et dont les fumées surplombent la vie, et les semi-remorques écrasent la route crevassée à nid d’éléphant qui relie Tabligbo à Tsévié. On connaît la légendaire pauvreté des villes minières d’Afrique, mais celle de la minuscule cité de Tabligbo dépasse l’entendement.

La rencontre s’était déroulée en deux parties dont la première fut consacrée à la présentation par le Grand Prix littéraire Afrique Noire 2004 de l’ensemble de son œuvre et à l’importance de la culture dans une société en crise comme la nôtre.

La deuxième partie fut meublée par les questions des élèves et enseignants à l’écrivain. Beaucoup voulaient savoir ce qu’un intellectuel comme lui pense des élections qui viennent de dérouler.

Avec son habituel esprit iconoclaste, l’écrivain a plutôt adopté une démarche socratique pour expliquer à son auditoire que les résultats des élections récentes prouvent tout simplement que nous sommes une société en crise ; que ces élections ne sont pas les pires choses qui nous arrivent ; «que de plus graves peuvent encore nous arriver si nous refusons d’exercer le seul droit qu’on ne peut nous enlever : réfléchir». «Ce que je comprends, dit-il, c’est que la politique s’est accaparée de notre mode de vie, à telle enseigne que les gens sont incapables de réfléchir sur ce qui ne va pas dans leur vie». «Les gens sont prêts à aller marcher dans la rue pour réclamer qu’on leur a volé une victoire aux élections, et dans le même temps, ils se taisent quand on augmente le prix du pain ou du bol du maïs, du kilo de viande», s’insurge-t-il devant la nombreuse assistance un peu médusée. «Vous devriez plutôt avoir plus d’ambition pour votre ville et votre pays et cela vous ne pouvez l’avoir qu’en vous investissant dans la culture».

Selon l’orateur, l’homme ne vit pas que de pain et d’eau, besoins primaires qui ne distinguent pas l’être humain de l’animal. Seule la culture peut aider une nation à se construire, à se sauver.

Aux élèves qui voulaient savoir ce qu’ils doivent faire pour être sauvés, l’auteur, partant de sa propre expérience, a répondu, que l’on a besoin d’espace et de tranquillité pour se cultiver : «nos familles africaines n’offrant pas cette occasion, il faut aller dans un centre culturel». Malheureusement, la ville de Tabligbo n’en a pas.

Une autre question était de savoir pourquoi les programmes d’enseignement du français à l’école ne comportent pas les œuvres des auteurs togolais alors qu’on note la présence abondante d’œuvres d’écrivains africains. Le Togo compte quatre Grand Prix littéraire d’Afrique et de nombreux auteurs et dramaturges, internationalement reconnus. Selon l’auteur, il faut aller demander aux inspecteurs de l’enseignement et au ministre de l’Enseignement primaire et secondaire. Ils en savent quelque chose, conclue-t-il.

Tony Feda