Une session extraordinaire, la 3^e du genre pour le compte de l’année 2007, a été ouverte hier à l’hémicycle. Cette séance inaugurale, présidée par le président de l’Assemblée nationale, El Hadj Abass Bonfoh, a été consacrée à l’affectation en commission du projet de loi portant statut des personnels militaires des Forces Armées Togolaises, adopté en conseil des ministres vendredi dernier.

Réunis hier, au palais des Congrès de Lomé, siège de l’Assemblée nationale, les députés ont ouvert leur 3^e session extraordinaire de l’année 2007, qui sera consacrée essentiellement à l’étude et à l’adoption du projet de loi portant statut des personnels militaires des Forces Armées Togolaises, adopté le 9 courant par le conseil des ministres.

En ouvrant la session, le président de l’Assemblée nationale, El Hadj Abass Bonfoh, a révélé qu’au départ, « ce statut était régi par une loi prise en 1963 puis modifiée en 1964, mais compte tenu de l’évolution rapide de notre armée, depuis sa création jusqu’à ce jour, cette loi n’est plus adaptée à la nouvelle donne ».

Selon lui, l’armée togolaise était conçue pour quelques centaines d’hommes et se voit aussi dépassée du fait qu’elle en compte plusieurs milliers aujourd’hui.

Le président Bonfoh a relevé certains aspects ou caractéristiques du texte soumis à leur étude et approbation. « Le nouveau texte souligne la nouvelle nature de l’année qui se veut une armée nationale, républicaine et apolitique. Il définit également les missions de l’armée, ses composantes et sa soumission à l’autorité politique légalement établie », a-t-il déclaré.

Pour un travail consistant, rigoureux et pointilleux sur le projet de loi, une commission spéciale a été créée. Elle comprend les Commissions Défense et Sécurité, Finances, et Echanges ainsi que Lois constitutionnelles et Législation de l’Administration générale pour étude au fond puis celle des Droits de l’Homme pour avis.

Rigobert BASSADOU

Le sort du nommé Koffi Komna, 26 ans, poursuivi pour violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention d’homicide, a été connu le mardi 13 février. Après avoir statué sur son dossier, la Cour d’assises de Kara a reconnu sa culpabilité et l’a condamné à deux ans de prison. Koffi Komna, qui a déjà passé quatre ans dans les geôles, est allé en prison pour des faits banals, sinon « accidentels ».

Le 30 juin 2002, Koffi Komna, portefaix de son état, revenait du marché après ses activités, tirant sa charrette à quatre roues. Il rencontre le nommé Temtou Adjamkassi qui venait en sens inverse et demande à ce dernier de lui céder le passage en raison de l’étroitesse du sentier et dans le souci d’éviter un télescopage. Une dispute naît entre les deux usagers de la voie concernée du fait du refus de Temtou Adjankassi de libérer le passage. La dispute dégénère en bagarre. Ils ne seront séparés que par des passants.

Quelques heures après, Temtou Adjankassi sera admis à l’hôpital pour cause de torsion testiculaire. A ses amis qui lui rendaient visite, il déclare avoir reçu un coup de pied aux testicules au cours de la bagarre avec Koffi Komna. Celui-ci est aussitôt recherché et retrouvé. Il est d’abord conduit au chevet du malade où il accepte de payer les produits des premiers soins, puis à la gendarmerie où il reconnaît s’être bagarré avec le malade mais s’étonne que cette situation puisse entraîner l’hospitalisation de la victime dont le décès lui sera annoncé le troisième jour de son arrestation.

Dans son réquisitoire, M. Essodon Ali, qui faisait office d’avocat général, a reconnu que le drame s’est déroulé dans des circonstances accidentelles. Cependant, a-t-il rappelé, il y a eu mort d’homme et donc trouble à l’ordre public. Le ministère public ne peut pas rester passible. Il doit poursuivre l’auteur et le sanctionner. L’avocat général a alors demandé que Koffi Komna soit maintenu dans les lieux dé la prison pendant cinq ans.

Assurant la défense de l’accusé, Me Gaméli d’Almeida s’est dit surpris de la peine requise par le parquet qui, a-t-il dit, reconnaît le caractère accidentel du drame. Pour Me d’Alméida, son client est innocent d’autant plus qu’il n’y a aucun élément pour établir un lien de causalité entre la bagarre et la mort du jeune homme.

Dans ses arguments, la défense s’est fondée sur le certificat médical constatant la mort de Temtou Adjankassi. Selon, ce document, la victime a souffert de torsion testiculaire. Or, le dictionnaire médical définit la torsion testiculaire comme un mal qui entraîne la stérilité dans les huit jours si le patient n’est pas soigné. Nulle part, il n’est dit que cette torsion entraîne la mort.

Par ailleurs, l’innocence de l’accusé est renforcée par le fait que la victime n’est pas décédée à l’hôpital. Trois jours après son hospitalisation, il a quitté son lit et s’est rendu chez un parent où on l’a trouvé mort. Avant de conclure la relaxe de son client, Me d’Almeida a invité la Cour à écarter le certificat médical du dossier.

Cependant, après délibération, la Cour a décidé de maintenir l’accusé en prison pendant deux ans. Il a trois jours francs pour se pourvoir en cassation.

L’audience a été présidée par Me Gbéboumé Edorh, assisté de deux assesseurs, les juges Mondou Laré et Yao Klougan. Le greffe a été assuré par Me Nakpane Bougonou alors que l’huissier audiencier du jour était Me Cyprien Sansang.

Félix SEKOU

En visite officielle au Togo, depuis lundi dernier, dans le cadre du bicentenaire de l’abolition de l’esclavage et de la traite négrière, le directeur général de l’UNESCO, M. Koïchiro Matsuura était arrivé mardi à Kara. Il a fait l’objet d’un accueil chaleureux et enthousiaste de la population de la région au premier rang de laquelle se trouvaient le chef de l’Etat, Faure Essozimna Gnassingbé ainsi que plusieurs membres du gouvernement, des députés, des autorités politiques, administratives, militaires, religieuses et traditionnelles. La manifestation s’est déroulée au palais des Congrès de Kara où M. Matsuura a été fait Docteur Honoris Causa.

Tout a commencé aux environs de 10 heures avec l’arrivée du chef de l’Etat, Faure Essozimna Gnassingbé sur l’esplanade du palais des Congrès où attendait déjà une marée humaine venue de Kara et des préfectures de la région. Quelques instants après, il accueille l’hôte du peuple togolais dans une ambiance empreinte de joie mais aussi de retrouvailles.

Les deux personnalités ont été ensuite installées sur le perron du palais des Congrès. Elles ont suivi une séquence d’animation politique avant d’apprécier les prestations de divers groupes folkloriques qui ont mis en valeur la richesse du patrimoine culturel du Togo à travers des accoutrements spéciaux, des chants et danses du terroir.

Puis, les officiels se sont dirigés dans la grande salle de spectacle. Elle aussi était archicomble : élèves, étudiants et étudiantes, etc. y avaient déjà pris place pour dire merci à celui qui, il y a sept ans, avait posé la première pierre de l’Université de Kara (UK).

Vêtus pour la plupart de blanc, ceux-ci ont chanté les mérités de l’UNESCO et souhaité le renforcement des bonnes relations entre notre pays et cette institution des Nations Unies.

Le cérémonial d’accueil a été marqué par trois allocutions entrecoupées de prestations de la chorale de l’Université de Kara.

Le président de la République, Faure Essozimna Gnassingbé s’est réjoui de ce second voyage de M. Matsuura au Togo, ce qui témoigne du privilège qu’il accorde à notre pays. Les autorités togolaises, a-t-il poursuivi, sont profondément attachées et partagent pleinement les idéaux de l’UNESCO à savoir la promotion de l’éducation, de la culture. Le continent africain est la région du monde où l’on compte le plus de conflits armés, a fait remarquer le chef de l’Etat avant de confier que « tout progrès dans la connaissance implique un progrès dans la morale et donc dans les mœurs. Nous sommes persuadés que c’est par l’éducation que se construit l’humanité car celle-ci constitue la source du savoir, du respect de l’autre, de l’apprentissage de la démocratie de développement », a encore dit le président de la République.

Il a salué les efforts louables de l’UNESCO en faveur d’une part de l’éducation, de l’alphabétisation et de la formation des enseignants en Afrique subsaharienne, et d’autre part de la sauvegarde de l’héritage matériel et immatériel de l’humanité. Il a, pour terminer, remercié le directeur général de l’UNESCO pour l’inscription sur la liste du patrimoine mondial du site de Koutammakou des pays Batamaribas.

M. Matsuura s’est, de son côté, dit très heureux d’être de nouveau au Togo, indiquant qu’après son élection à l’actuel poste, l’une de ses tout premières visites officielles a été pour le Togo en avril 2000.

Cela prouve, a-t-il ajouté, « mon attachement et mon engagement pour votre pays qui, après avoir traversé les difficultés inhérentes à tout processus de croissance et de construction nationale, relève vaillamment la tête et dit au monde entier qu’il croit aux valeurs de l’Etat de droit, à la liberté d’expression et l’instauration de la culture, de la paix ». Il est revenu sur les Objectifs du Millénaire pour le Développement, sur le NEPAD, sur la lutte contre le VIH/SIDA et sur le développement des nouvelles technologies et l’information en Afrique.

« Le Togo est très riche de traditions culturelles », s’est félicité le directeur de l’UNESCO, qui a promis l’aide de son institution à notre pays en matière de protection des traditions et de promotion des nouvelles technologies de l’information.

Le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, président de la Commission nationale pour l’UNESCO, M. Messan Adimado Aduayom a précisé les efforts du gouvernement togolais en vue d’accélérer l’accès à l’éducation, à une meilleure santé et aux nouvelles technologies de l’information et de la communication. Il a relevé que notre pays accueille, en mars prochain, la première conférence itinérante de l’UNESCO sur « l’éthique autour du monde ». M. Aduayom s’est également dit persuadé que le passage de M. Matsuura renforcera la place du Togo à l’UNESCO et sur l’échiquier mondial.

C’est à la suite de ce cérémonial d’accueil et du départ du chef de l’Etat que la communauté universitaire de Kara a fait M. Matsuura, Docteur Honoris Causa. Les insignes honorifiques lui ont été remis par le Recteur Chancelier des Universités du Togo, M. Ampah Johnson. Il était entouré pour la circonstance des présidents des Universités de Kara et de Lomé, respectivement MM. Komi Tchakpélé et Koffi Ahadzi-Nonou. Le corps professoral de l’Université de Kara au grand complet a assisté à la cérémonie solennelle.

Le directeur général de l’UNESCO a été ensuite convié à un déjeuner avant de se rendre à Pya où il a déposé une gerbe de fleurs sur la tombe du père de la Nation. Il a poursuivi son séjour dans l’après-midi par la visite du site Koutammakou en pays Batamariba.

Félix SEKOU

L’atelier national de validation des résultats de l’enquête sur le Questionnaire Unifié des Indicateurs de Base du Bien-être (QUIBB) et des études quantitatives et qualitatives sur la pauvreté au Togo a été clôturé, vendredi dernier, à l’Hôtel 2 Février. Les documents présentés ont été validés sous réserve d’amélioration.

Au terme de trois jours d’analyse et de débats consacrés à l’examen des résultats de l’enquête QUIBB et des études qualitatives et quantitatives sur la pauvreté au Togo, les participants à cet atelier ont validé les documents sous réserve d’intégrer après des recommandations, les observations relatives à la méthodologie et aux chiffres proposés et sur l’état de la pauvreté au Togo.

Il ressort de ces travaux que la DGSCN, doit désagréger si possible, toutes les données en tenant compte du sexe et faisant ressortir la proportion des femmes ayant fait trois la consultation prénatale (CPN3) par milieu de résidence (urbain et rural). Il lui a été recommandé aussi d’introduire dans le rapport final un chapitre sur le genre et la pauvreté et d’harmoniser les concepts utilisés pour aboutir à un profil de pauvreté unique.

A l’endroit des experts nationaux, il s’agit, entre autres, de coupler les données qualitatives et quantitatives par région, de reprendre les analyses effectuées sur la filière coton et de réfléchir sur l’impact de la situation actuelle de la filière sur l’état de pauvreté au Togo.

Enfin la cellule Document Stratégique, de Réduction de la Pauvreté (DSRP), doit mener une étude qualitative par région afin de régler le problème des disparités régionales. Elle doit également réaliser une étude sur l’incidence des dépenses publiques dans la réduction de la pauvreté tout comme elle doit envisager, à long terme, des études spécifiques sur le secteur vivrier.

La prise en compte du loyer imputé, au lieu de prendre le loyer potentiel qui a été déclaré par les ménages non locataires reste aussi une nécessité.

Globalement, il fallait prendre en compte toutes ces recommandations et sortir avec rigueur le chiffre réel de la pauvreté au Togo. Car, « le chiffre de 69% qui avait été communiqué c’est un chiffre provisoire,donc il va falloir pour que cela soit un chiffre réel que le consultant intègre toutes ces recommandations », a souligné M. Kokou Yao N’Guissan, directeur général de la DGSCN.

Le Pr. Mavor Tetey Agbodan a, a nom du ministre de l’Economie et du Développement, remercié les participants pour le travail abattu et les résultats fructueux auxquels il sont parvenus. Il s’est réjoui de la tenue de cet atelier qui a permis de confronter les résultats de l’enquête QUIBB à la réalité de terrain et d’apprécier la qualité des travaux réalisés par les techniciens et experts statisticiens commis pour la circonstance.

            Selon M. Agbodan, qu’il s’agisse des autorités publiques, des bailleurs de fonds multilatéraux ou des associations, tout le monde peut apporter sa contribution pour un mieux-être des concitoyens.

            Alfred TCHALIM

Hier se sont ouverts les travaux du 22^e colloque international et de la 23^e assemblée générale du Centre de Rencontres et d’Etudes des Dirigeants des Administrations Fiscales (CREDAF) à l’Hôtel Sarakawa à Lomé. Ces rencontres, dont le thème tourne autour du secteur informel, ont pour objectif de faciliter la coopération des pays membres du CREDAF en leur permettant d’identifier les plus récentes expériences en matière de connaissance et de fiscalisation du secteur informel. Elles veulent également réfléchir sur les meilleures pratiques en vue de minimiser les risques et l’impact négatif de l’économie souterraine. Enfin va être examiné au cours de ces assises, le programme des activités 2006 et installé le nouveau bureau exécutif du CREDAF.

Regroupant 130 participants de 24 pays francophones, les travaux qui se tiennent du 12 au 15 février, seront essentiellement consacrés à la fiscalisation du secteur informel, en fait, à la recherche des voies et moyens permettent de mieux maîtriser ce secteur clé en matière de transactions commerciales. En effet, le secteur informel est un domaine très hétérogène, tant par ses activités que par les acteurs qui y interviennent. Il occupe une place importante dans la création d’emplois, la distribution des revenus et les modes de production et de consommation. Il joue également un rôle important dans le fonctionnement économique ainsi que dans la régulation sociale des pays.

Ainsi, les difficultés d’une parfaite maîtrise de ce secteur ou l’insuffisance des moyens et des stratégies mises en place pour le cerner, entraîne de facto, un manque à gagner important pour un pays en matière de recettes fiscales.

Selon la directrice générale des Impôts, Mme Ingrid Awadé, la fiscalité joue un rôle très important dans l’économie du Togo d’autant plus que les recettes fiscales représentent la moitié du budget interne de l’Etat. L’ambition pour le pays est d’élargir l’assiette fiscale en sériant les catégories d’entreprises, et de voir les types d’impôts qui conviennent à chacune. Elle vise également à amener chaque opérateur économique où qu’il soit, à payer ses impôts.

Pour Mme Awadé, le Togo est un pays fondateur du CREDAF et en cela le choix du « Secteur informel » comme thème de la rencontre vient à point nommé au moment où la direction générale des Impôts a amorcé une série de réformes, parmi lesquelles la fiscalisation du secteur informel.

L’ouverture des travaux a été effectuée par le ministre des Finances, du Budget et des Privatisations, Payadowa Boukpessi. Pour lui, la faiblesse, entre-temps, des ressources extérieures consacrées au Togo, a orienté les efforts du pays vers la mobilisation plus accrue et une meilleure maîtrise des ressources internes douanes et impôts. Et c’est dans cette optique que le gouvernement est en train d’intégrer un certain nombre de réformes à la direction générale des Impôts en vue de permettre à ce service fiscal d’atteindre les performances de maîtrise de tous les secteurs socioéconomiques dont l’informel. M. Boukpessi a convié tous les pays membres du CREDAF à définir sereinement les contours de ce que sera la fiscalité de leurs Etats dans un proche avenir.

Le président ainsi que secrétaire général sortants du CREDAF, respectivement. MM. Jean-Claude Tilliet Dominique Ginet ont remercié tous les délégués et les ont convié à un travail constructif.

Le Centre de Rencontres et d’Etudes des Dirigeants des Administrations Fiscales (CREDAF) c’est une association de droit privé à but non lucratif constituées en 1982. Il regroupe actuellement 29 pays d’expression française situées sur 4 continents : 24 pays d’Afrique, 2 pays d’Amérique, 2 pays d’Europe et 1 d’Asie. Sa mission est de faciliter les échanges entre les administrations fiscales des pays membres.

            Blandine TAGBA

La section nationale de l’Association Afrique Dictée (ADD) a organisé, samedi, au Collège Privée Laïc « Kouvahey » à Avénou (Lomé), un concours d’orthographe qui a regroupé une centaine de candidats issus des établissements scolaires publics et privés de la capitale et de l’Université de Lomé. Ils sont allés compétir pour la sélection de quatre meilleurs candidats des quatre catégories dont dispose l’ADD, pour la finale continentale qui se déroulera le 14 avril prochain au Centre Culturel Français « Blaise Cendrars » de Douala au Cameroun.

Le concours, « la dictée d’Afrique », est institué pour promouvoir la langue française sur les plans national continental et international. L’année 2007 marque sa deuxième édition au Togo. Mais, malheureusement, celle-ci, n’a pas connu les phases éliminatoires nationales devant déboucher sur la finale continentale, compte tenu de certaines difficultés techniques et financières. Les sponsors n’ayant pas répondu aux appels d’aide de l’ADD- Togo. Pour ne déserter les rangs à l’échelle continentale, l’ADD- Togo a organisé vaille que vaille une compétition pour sélectionner les quatre meilleurs candidats dans les quatre catégories dont elle dispose, pour représenter le Togo à la finale continentale prévue pour le 14 avril prochain au Centre Culturel Français « Blaise Cendrars » de Douala au Cameroun.

            La dénomination des différentes catégories se présente comme suit : « pupilles » pour les élèves du Cours moyens et de la 6^e, « cadets » pour les élèves de 5^e et 4^e « seniors amateurs » pour ceux de la 3^e en terminale ; la catégorie des « seniors professionnels » est composée des étudiants.

            Une centaine de candidats venus de différents établissements scolaires publics et privés de la capitale et de l’Université de Lomé ont participé à ce concours. Il a porté sur le texte intitulé « la danse des prêtresses » de l’écrivain béninois Hilaire Dovonon. Chaque catégorie est déterminée par le volume ou la longueur de la dictée du même texte. Le jeu consiste à un découpage systématique par catégorie jusqu’à la 4^e dont la dictée est la plus longue.

            A l’issue de la compétition, les quatre meilleurs candidats retenus pour affronter ceux d’autres pays d’Afrique francophone sont Maryse Adiahéno de « Kouvahey » en classe de la 6^e pour les pupilles, Marylin Fanyo de Notre Dame des Apôtres (NDA) en classe de 5^e. Cette dernière a été la championne d’Afrique 2006 à Cotonou. Ce titre lui permet de représenter le Togo le 14 mars prochain au Canada pour la « Dictée des Amériques ». La première place « des seniors amateurs » est revenue à Mlle Laetitia du Complexe Scolaire Baptiste du Togo en classe de Terminale A 4. Pour la catégorie des « seniors professionnels » c’est M. Koku-Elom Dzrogbo, étudiant en 3^e année d’Anglais, qui a occupé le 1^er rang.

            Une cérémonie de remise de prix sera organisée prochainement pour honorer les trois premiers de chaque catégorie, avant la finale de Douala.

            A l’issue des délibérations, le représentant national de l’ADD – Togo, M. Ferdinand Folly, a félicité les lauréats et invité les futurs candidats à s’entraîner davantage. M. Folly a, enfin, souhaité que les autorités éducatives du Togo, les opérateurs économiques, ainsi que les partenaires et acteurs en développement du pays accordent une importance au concours. Ce qui permettra de mettre en évidence des génies créateurs, par le biais de la langue de Molière, pour l’honneur du pays, aux plans continental et international.

            Vincent K. HOEDANOU